Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Granulés Français
Kwatt Bois

Numéro de dépôt :
4419225
Date de dépôt :
12/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2028
Les Granulés Français de Kwatt Bois

Présentation de la marque Les Granulés Français

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2018 par Kwatt Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Granulés Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est Kwatt Bois domicilié(e) 12 voie latérale - 09000 - SAINT PAUL DE JARRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kwatt Bois, Madame Amandine Gast domicilié(e) 12 voie latérale - 09000 - Saint Paul de Jarrat - France.

La marque Les Granulés Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Granulés Français arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.

Kwatt Bois a également déposé les autres marques suivantes : Pépites d'or , PEPITES L ENERGIE DES PYRENEES , Etincelles , Pellets d'Oc L'énergie du Sud


Kwatt Bois - 12 voie latérale - 09000 - SAINT PAUL DE JARRAT - France


Kwatt Bois, Madame Amandine Gast - 12 voie latérale - 09000 - Saint Paul de Jarrat - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie.